Vakuumplasmaspritzanlage

Brevet européen · EP0262235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0262235
Numéro de demande
EP86112122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 1986
Publié
6 avr. 1988
Délivré
8 août 1990
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/22 (2006.01)
B05B 13/04 (2006.01)
B25J 17/02 (2006.01)
B25J 19/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Höhle, Hans-Michael, Dr.

D-6802 Ladenburg, DE

Pick, Werner

D-6483 Bad Soden-Salmünster, DE

Malakas, Michael

D-6464 Linsengericht, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.