Procédé pour la préparation d'aldéhydes cycloaliphatiques

Brevet européen · EP0262426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0262426
Numéro de demande
EP87112711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1987
Publié
6 avr. 1988
Délivré
4 déc. 1991
Radié
31 août 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 47/42 (2006.01)
C07C 47/45 (2006.01)
C07C 45/54 (2006.01)
C07C 45/51 (2006.01)
Priorité
CH A 3847/86 25.09.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  2. 15 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.