Procédé pour la préparation d'aldéhydes cycloaliphatiques
Brevet européen · EP0262426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0262426
- Numéro de demande
- EP87112711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 1987
- Publié
- 6 avr. 1988
- Délivré
- 4 déc. 1991
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 47/42 (2006.01)C07C 47/45 (2006.01)C07C 45/54 (2006.01)C07C 45/51 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3847/86 25.09.1986
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 janv. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.