Hülsenteller
Brevet européen · EP0262443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0262443
- Numéro de demande
- EP87112848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 1987
- Publié
- 6 avr. 1988
- Délivré
- 27 mars 1991
- Radié
- 30 sept. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 54/553 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3675/86 12.09.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 mai 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.