Substrate für gedruckte Schaltung

Brevet européen · EP0262965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0262965
Numéro de demande
EP87308702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1987
Publié
6 avr. 1988
Délivré
14 août 1991
Radié
31 oct. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/09 (2006.01)
Priorité
JP A 235839/86 03.10.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Junkosha Co. Ltd

25-25 Miyasaka 2-chome, Setagaya-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Suzuki, Masahiro

Tokorozawa-shi, Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.