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Brevet européen · EP0263534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0263534
Numéro de demande
EP87115081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1984
Publié
13 avr. 1988
Délivré
7 août 1991
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3340334 08.11.1983
DE U 8332022 08.11.1983
Divisionnaire de
EP84112803
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Endress u. Hauser GmbH & Co.

Hauptstrasse 1, D-79689 Maulburg, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Schmidt, Klaus

7860 Schopfheim, DE

Hintner, Gottfried, Dipl.-Ing.

7860 Schopfheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.