Oeffnerwalze
Brevet européen · EP0263837 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0263837
- Numéro de demande
- EP87901339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1987
- Publié
- 20 avr. 1988
- Délivré
- 30 oct. 1991
- Radié
- 31 mars 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01H 4/32 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1424/86 10.04.1986
- Demande PCT
- PCT/CH1987/000037 27.03.1987
- Publication PCT
- WO1987/006277 22.10.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 13 déc. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Heinz Buess
4052 Basel
José Albert Saporta
Versailles, FR
Inventeur
Buess, Heinz
CH-4052 Basel
Saporta, José A.
F-78000 Versailles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.