Gefässklemme
Brevet européen · EP0263874 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0263874
- Numéro de demande
- EP87903068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 1987
- Publié
- 20 avr. 1988
- Délivré
- 20 oct. 1993
- Radié
- 9 avr. 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 850859 11.04.1986
- Demande PCT
- PCT/US1987/000786 10.04.1987
- Publication PCT
- WO1987/006118 22.10.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 30 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Kees, George, jun.
Wilder, KY 41071, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.