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Brevet européen · EP0263948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0263948
Numéro de demande
EP87112398
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1987
Publié
20 avr. 1988
Délivré
12 févr. 1992
Radié
31 août 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 1/40 (2006.01)
G01N 33/48 (2006.01)
Priorité
DE A 3634573 10.10.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Hilpert, Reinhold, Dr.

W-8000 München 70, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.