Anzug
Brevet européen · EP0264133 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0264133
- Numéro de demande
- EP87115095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 1987
- Publié
- 20 avr. 1988
- Délivré
- 31 mars 1993
- Radié
- 31 mars 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A41D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 919911 16.10.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 14 mai 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Morell, Lori A.
Alpharetta Georgia 30201, US
Wessel, Joyce A.
Acworth Georgia 30101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.