Bouilloire-jouet pour le thé

Brevet européen · EP0264297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0264297
Numéro de demande
EP87309176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1987
Publié
20 avr. 1988
Délivré
22 janv. 1992
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/30 (2006.01)
Priorité
US A 920694 17.10.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Moomaw, David E.

East Aurora New York 14052, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.