Harnstoffe

Brevet européen · EP0264348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0264348
Numéro de demande
EP87810580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1987
Publié
20 avr. 1988
Délivré
15 déc. 1993
Radié
31 oct. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 239/42 (2006.01)
C07D 239/46 (2006.01)
C07D 239/48 (2006.01)
A01N 47/30 (2006.01)
Priorité
CH A 4074/86 13.10.1986
CH A 2869/87 28.07.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Rempfler, Hermann, Dr.

CH-4107 Ettingen

Stamm, Erich, Dr.

CH-4950 Huttwil

Thummel, Rudolph C.

CH-2892 Courgenay

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.