Methode zur Trennung einer Gasmischung
Brevet européen · EP0264523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0264523
- Numéro de demande
- EP87103169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1987
- Publié
- 27 avr. 1988
- Délivré
- 9 juin 1993
- Radié
- 31 mars 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 20/20 (2006.01)B01D 53/04 (2006.01)
- Priorité
- JP A 248146/86 18.10.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 30 juil. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Marumo, Chisato
Neyagawa-shi Osaka-fu, JP
Hayata, Eiji
Osaka-shi Osaka-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.