Suppositoire vaginal

Brevet européen · EP0264524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0264524
Numéro de demande
EP87103351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1987
Publié
27 avr. 1988
Délivré
5 juin 1991
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/565 (2006.01)
A61K 9/02 (2006.01)
Priorité
JP A 250157/86 20.10.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Kanebo, Ltd.

Kanebo, Ltd

17-4, Sumida 5-chome, Sumida-ku/Tokyo, JP

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Sugimoto, Isao

Nara-shi Nara-ken, JP

Tsuta, Hiroyuki

Nakaniikawa-gun Toyama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.