Respirateur

Brevet européen · EP0264772 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0264772
Numéro de demande
EP87114903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1987
Publié
27 avr. 1988
Délivré
21 juil. 1993
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 18/02 (2006.01)
Priorité
US A 920570 17.10.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 28 sept. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Dalloz Safety Inc., Second and Washington Streets, P.O. Box 622, Reading (PA 19603), Etats-Unis d'Amérique → Dalloz Investment, Inc., 300 Delaware Avenue, Suite 900, Wilmington/DE 19801, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  3. 15 juil. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Bilsom AB, Box 550, Billesholm, Suède → Dalloz Safety Inc., Second and Washington Streets, P.O. Box 622, Reading (PA 19603), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  4. 31 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993

Parties

Inventeur

White, William Comfort

Huntington New York, US

Rodgers, Kevin Dennis, sen.

Medford New York, US

Parker, Jay Allen

Flushing New York, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.