Wasserlösliche Disazofarbstoffe

Brevet européen · EP0264878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0264878
Numéro de demande
EP87115256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1987
Publié
27 avr. 1988
Délivré
3 avr. 1991
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 62/09 (2006.01)
C09B 62/513 (2006.01)
D06P 1/38 (2006.01)
Priorité
JP A 247482/86 20.10.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 14 mars 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mitsubishi Kasei Corporation, 5-2, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku/Tokyo 100, Japon → MITSUBISHI CHEMICAL CORPORATION, 5-2, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo, Japon

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 14 mars 1997

    Transféré

    Titulaire
    MITSUBISHI CHEMICAL CORPORATION, 5-2, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo, Japon → DyStar Japan Ltd., 7-20, Azuchimachi 1-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka, Japon

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  4. 15 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

Parties

Titulaire

DyStar Japan Ltd.

7-20, Azuchimachi 1-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Himeno, Kiyoshi

Kitakyushu-shi Fukuoka, JP

Hihara, Toshio

Kitakyushu-shi Fukuoka, JP

Shimizu, Yukiharu

Kitakyushu-shi Fukuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.