Doppelzylinderschloss

Brevet européen · EP0264923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0264923
Numéro de demande
EP87115376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1987
Publié
27 avr. 1988
Délivré
8 sept. 1993
Radié
31 oct. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 9/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3636163 24.10.1986
DE U 8705041 04.04.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Ikon Aktiengesellschaft, Präzisionstechnik

Goerzallee 299, Berlin 37, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Range, Hans-Peter

D-1000 Berlin 49, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.