Matelas à sections multiples et couche à dispersion systématisée de pression

Brevet européen · EP0265239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0265239
Numéro de demande
EP87309297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1987
Publié
27 avr. 1988
Délivré
28 juil. 1993
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/047 (2006.01)
Priorité
US A 921968 22.10.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Span-America Medical Systems, Inc.

Route 15 Pelham Road P.O. Box 5231, Greenville/SC, US

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Krouskop, Thomas A.

Stafford/TX, US

Spann, Donald C.

Greenville/SC, US

Schaefer, Daniel J.

Greenville/SC, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.