Chariot à attache fixe d'accouplement à un câble aérien
Brevet européen · EP0265355 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0265355
- Numéro de demande
- EP87420283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 1987
- Publié
- 27 avr. 1988
- Délivré
- 17 avr. 1991
- Radié
- 31 oct. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61B 12/12 (2006.01)B61B 12/00 (2006.01)B61B 12/06 (2006.01)B61B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8614935 23.10.1986
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 31 mai 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Georges, Jean Claude
F-38240 Meylan, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.