Scheibenventil

Brevet européen · EP0265537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0265537
Numéro de demande
EP86114870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1986
Publié
4 mai 1988
Délivré
4 mars 1992
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Bürkert GmbH

Christian-Bürkert-Strasse 13-17, Ingelfingen, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Hettinger, Gerhard

W-7118 Ingelfingen, DE

Nestler, Volker, Dr.

W-7119 Niedernhall, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.