Elektronisches Bauelement mit Drehschalterrastfeder

Brevet européen · EP0265732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0265732
Numéro de demande
EP87114682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1987
Publié
4 mai 1988
Délivré
26 janv. 1994
Radié
26 janv. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01H 19/10 (2006.01)
H01H 1/58 (2006.01)
Priorité
JP U154518/86 08.10.1985
JP U171134/86 07.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Omron Tateisi Electronics Co.

10, Tsuchido-cho, Hanazono, Kyoto-shi/Kyoto-fu, JP

Inventeur

Yamashita, Masatsugu

Nagaokakyo-City/Kyoto, JP

Iwakiri, Norio

Nagaokakyo-City/Kyoto, JP

Yamanaka, Sekisuke

Nagaokakyo-City/Kyoto, JP

Yanase, Akira

Nagaokakyo-City/Kyoto, JP

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