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Brevet européen · EP0265776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0265776
Numéro de demande
EP87115029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1987
Publié
4 mai 1988
Délivré
15 janv. 1992
Radié
15 janv. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 6/10 (2006.01)
Priorité
US A 922930 24.10.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.