Faltschachtel

Brevet européen · EP0265880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0265880
Numéro de demande
EP87115637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 1987
Publié
4 mai 1988
Délivré
10 oct. 1990
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/54 (2006.01)
Priorité
DE A 3636666 28.10.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Heitele, Jürgen

D-7808 Waldkirch, DE

Mohrhäuser, Klaus

D-7808 Waldkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.