Faltschachtel
Brevet européen · EP0265880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0265880
- Numéro de demande
- EP87115637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1987
- Publié
- 4 mai 1988
- Délivré
- 10 oct. 1990
- Radié
- 31 oct. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/54 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3636666 28.10.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 30 nov. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Heitele, Jürgen
D-7808 Waldkirch, DE
Mohrhäuser, Klaus
D-7808 Waldkirch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.