Resorbierbare Knochenplatte

Brevet européen · EP0266146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0266146
Numéro de demande
EP87309421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1987
Publié
4 mai 1988
Délivré
30 déc. 1992
Radié
25 oct. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
Priorité
US A 923234 27.10.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Tunc, Deger

East Brunswick, NJ 08816, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.