Composition d'essence

Brevet européen · EP0266193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0266193
Numéro de demande
EP87309535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1987
Publié
4 mai 1988
Délivré
26 févr. 1992
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 1/22 (2006.01)
Priorité
US A 925168 31.10.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Feldman, Nicholas

Woodbridge New Jersey 07095, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.