Composition d'essence
Brevet européen · EP0266193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0266193
- Numéro de demande
- EP87309535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 1987
- Publié
- 4 mai 1988
- Délivré
- 26 févr. 1992
- Radié
- 31 oct. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 1/22 (2006.01)
- Priorité
- US A 925168 31.10.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 15 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Feldman, Nicholas
Woodbridge New Jersey 07095, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.