Procédé et système de pasteurisation anaeroble de nourriture

Brevet européen · EP0266360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0266360
Numéro de demande
EP87900597
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1986
Publié
11 mai 1988
Délivré
15 avr. 1992
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 3/16 (2006.01)
F26B 17/14 (2006.01)
Priorité
US A 860105 06.05.1986
Demande PCT
PCT/US1986/002793 23.12.1986
Publication PCT
WO1987/007001 19.11.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

V.E. Holding Corporation

920 113th Street, Arlington/TX, US

Mandataire

Dr. Reinhold C. Salgo Patentanwalt

8635 Dürnten

Inventeur

White, Richard L.

Dallas, TX 75219, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.