Sonde oesophagienne

Brevet européen · EP0266469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0266469
Numéro de demande
EP86402489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1986
Publié
11 mai 1988
Délivré
27 déc. 1991
Radié
30 nov. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Synthélabo

58, rue de la Glacière, Paris Cedex 13, FR

Inventeur

Vankemmel, Jacqueline

F-59800 Lille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.