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Brevet européen · EP0266798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0266798
Numéro de demande
EP87116448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1987
Publié
11 mai 1988
Délivré
22 juil. 1992
Radié
22 juil. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G07F 7/10 (2006.01)
G07G 1/00 (2006.01)
Priorité
JP A 264328/86 06.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Omron Tateisi Electronics Co.

10, Tsuchido-cho, Hanazono, Kyoto-shi/Kyoto-fu, JP

Inventeur

Kimizu, Ryuichi

Nagaokakyo-shi Kyoto, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.