Marquage d'articles

Brevet européen · EP0267215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0267215
Numéro de demande
EP87902596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 1987
Publié
18 mai 1988
Délivré
15 déc. 1993
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8608427 07.04.1986
Demande PCT
PCT/GB1987/000239 07.04.1987
Publication PCT
WO1987/006197 22.10.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

MAZZUCCHELLI 1849 S.p.A.

Mazzucchelli 1849 S.p.A.

Via Sant. Pomp. Mazzucchelli, 7, Castiglione Olona (Varese), IT

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

West, Michael A.

Orpington/Kent, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.