Maiserntemaschine

Brevet européen · EP0267700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0267700
Numéro de demande
EP87309211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1987
Publié
18 mai 1988
Délivré
2 janv. 1992
Radié
2 janv. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01D 43/00 (2006.01)
A01D 45/02 (2006.01)
Priorité
DK A 5060/86 22.10.1986
DK A 1961/87 15.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Riis, Arne

DK-5350 Rynkeby, DK

Larsen, Borge

DK-5300 Kerteminde, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.