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Brevet européen · EP0267700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0267700
- Numéro de demande
- EP87309211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 1987
- Publié
- 18 mai 1988
- Délivré
- 2 janv. 1992
- Radié
- 2 janv. 1992
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01D 43/00 (2006.01)A01D 45/02 (2006.01)
- Priorité
- DK A 5060/86 22.10.1986DK A 1961/87 15.04.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 14 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Riis, Arne
DK-5350 Rynkeby, DK
Larsen, Borge
DK-5300 Kerteminde, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.