Indicateur pour un système d'activité de changement

Brevet européen · EP0267710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0267710
Numéro de demande
EP87309536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1987
Publié
18 mai 1988
Délivré
29 mars 1995
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/04 (2006.01)
G06F 17/00 (2006.01)
Priorité
US A 928522 07.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

CNS, Inc.

7090 Shady Oak Road, Eden Prairie/MN, US

Inventeur

Cohen, Daniel E.

Eden Prairie Minnesota 55344, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.