Système de protections antifoudres

Brevet européen · EP0267870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0267870
Numéro de demande
EP87810532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1987
Publié
18 mai 1988
Délivré
11 déc. 1991
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 13/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4379/86 01.11.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Energie Froide International S.A.

36, avenue Krieg, 1208 Genève

Inventeur

Invernizzi, Cesare Giulio

CH-1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.