Einspritzvorrichtung
Brevet européen · EP0267917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0267917
- Numéro de demande
- EP86905479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 1986
- Publié
- 25 mai 1988
- Délivré
- 22 nov. 1990
- Radié
- 30 sept. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8504163 09.09.1985
- Demande PCT
- PCT/SE1986/000396 09.09.1986
- Publication PCT
- WO1987/001292 12.03.1987
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 28 déc. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Ingvar Andersson
Fiskebäckskil, SE
Jan Wadstein
Stockholm, SE
Inventeur
Andersson, Ingvar
S-450 34 Fiskebäckskil, SE
Wadstein, Jan
S-111 45 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.