Einspritzvorrichtung

Brevet européen · EP0267917 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0267917
Numéro de demande
EP86905479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1986
Publié
25 mai 1988
Délivré
22 nov. 1990
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
SE A 8504163 09.09.1985
Demande PCT
PCT/SE1986/000396 09.09.1986
Publication PCT
WO1987/001292 12.03.1987
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Ingvar Andersson

Fiskebäckskil, SE

Jan Wadstein

Stockholm, SE

Inventeur

Andersson, Ingvar

S-450 34 Fiskebäckskil, SE

Wadstein, Jan

S-111 45 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.