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Brevet européen · EP0267925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0267925
Numéro de demande
EP87902422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1987
Publié
25 mai 1988
Délivré
11 déc. 1991
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 41/03 (2006.01)
Priorité
DE A 3618194 30.05.1986
Demande PCT
PCT/DE1987/000201 06.05.1987
Publication PCT
WO1987/007453 03.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Gosdowski, Gerhard

W-7120 Bietigheim-Bissingen, DE

Kettner, Andreas

W-7000 Stuttgart 31, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.