Pumpe mit Spaltrohrmotor- oder Spaltrohrmagnetkupplungsantrieb

Brevet européen · EP0268015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0268015
Numéro de demande
EP87110038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1987
Publié
25 mai 1988
Délivré
1 juil. 1992
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/02 (2006.01)
F04D 13/06 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
H02K 49/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3639719 20.11.1986
DE A 3639720 20.11.1986
AT X 87108088 04.06.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 14 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Krämer, Roland, Dr.

W-7803 Gundelfingen, DE

Neumaier, Robert

W-7804 Glottertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.