Sägekette

Brevet européen · EP0268054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0268054
Numéro de demande
EP87114533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1987
Publié
25 mai 1988
Délivré
24 févr. 1993
Radié
24 févr. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B27B 33/14 (2006.01)
Priorité
US A 928835 10.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Scott, Lewis A.

Lake Oswego Oregon 97034, US

Weber, Johann

Estacada Oregon, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.