Matériau composite

Brevet européen · EP0268120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0268120
Numéro de demande
EP87115948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1987
Publié
25 mai 1988
Délivré
9 mai 1990
Radié
31 oct. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B44F 5/00 (2006.01)
C04B 41/80 (2006.01)
B22F 3/26 (2006.01)
C08J 9/40 (2006.01)
Priorité
FR A 8615380 03.11.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

ASULAB SA

Asulab S.A.

6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Randin, Jean-Paul

CH-2016 Cortaillod

Gauckler, Ludwig

CH-8200 Schaffhouse

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.