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Brevet européen · EP0268182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0268182
Numéro de demande
EP87116529
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1987
Publié
25 mai 1988
Délivré
10 août 1994
Radié
10 août 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 7/60 (2006.01)
G06G 7/12 (2006.01)
Priorité
JP A 268564/86 13.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Omron Tateisi Electronics Co.

10, Tsuchido-cho, Hanazono, Kyoto-shi/Kyoto-fu, JP

Inventeur

Yamakawa, Takeshi

Kikuchi-gun, Kumamoto-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.