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Brevet européen · EP0268191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0268191
Numéro de demande
EP87116619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1987
Publié
25 mai 1988
Délivré
19 sept. 1990
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/28 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
DE A 3638984 14.11.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  2. 31 oct. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Wilhelm Haselmeier GmbH & Co., Vaihinger Strasse 48, Stuttgart 80, Allemagne → B D Medico S.à.r.l., 5, route de Saint-Cergue, 1295 Mies

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

  3. 31 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990

Parties

Titulaire

B D Medico S.à.r.l.

5, route de Saint-Cergue, 1295 Mies

Inventeur

Gabriel, Jochen

D-7000 Stuttgart 1, DE

Bechtold, Herbert, Dipl.-Ing.

D-7031 Ehningen, DE

Hambrecht, Gerhard

D-6964 Rosenberg-Sindolzheim, DE

Nothdurft, Klaus

D-7000 Stuttgart 80, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.