Prothèse tibiale

Brevet européen · EP0268216 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0268216
Numéro de demande
EP87116743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1987
Publié
25 mai 1988
Délivré
29 janv. 1992
Radié
30 nov. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US A 931856 18.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Queen's University at Kingston

Kingston/Ontario, CA

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Wevers, Henk W.

Glenburnie Ontario K0H 1SO, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.