Serrures standardisées

Brevet européen · EP0268335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0268335
Numéro de demande
EP87202207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1987
Publié
25 mai 1988
Délivré
29 août 1990
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 47/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8627637 19.11.1986
GB A 8712728 30.05.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Chubb Lips Nederland BV

Merwedestraat 48 P.O. Box 59, Dordrecht, NL

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hordijk, Johan Cornelis

NL-4901 NB Oosterhout, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.