Procédé de dépolymérisation contrôlée de polysaccharides

Brevet européen · EP0268885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0268885
Numéro de demande
EP87116225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1987
Publié
1 juin 1988
Délivré
5 mai 1993
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 37/10 (2006.01)
A61K 31/725 (1995.01)
Priorité
AR A 305985 21.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Ajorca S.A.

Parana 334, 2; piso, Buenos Aires, AR

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Diaz, Victor Bautista

1035 Buenos Aires, AR

Domanico, Ricardo Hugo

1035 Buenos Aires, AR

Fussi, Fernando

6900 Lugano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.