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Brevet européen · EP0269202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0269202
Numéro de demande
EP87307453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1987
Publié
1 juin 1988
Délivré
13 oct. 1993
Radié
31 août 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/56 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
Priorité
GB A 8628497 28.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

GEC-Marconi Limited

The Grove Warren Lane, Stanmore/Middx, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

West, Barry Gordon

Chelmsford Essex, GB

Tolfree, Roger Keith

Wickham Bishops Essex, GB

Sosin, Boleslaw Marian

Boreham Essex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.