Etiquette textile

Brevet européen · EP0269542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0269542
Numéro de demande
EP87500062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1987
Publié
1 juin 1988
Délivré
6 mai 1992
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/00 (2006.01)
D06H 1/00 (2006.01)
Priorité
ES U8601308 12.11.1986
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 15 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Juan Ferré Blanquez

Badalona/Barcelona, ES

Mandataire

Werner Bruderer Patentanwalt

8330 Pfäffikon ZH

Inventeur

Ferré Blanquez, Juan

E-08912 Badalona/Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.