Hubeinrichtung

Brevet européen · EP0269559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0269559
Numéro de demande
EP87810520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 1987
Publié
1 juin 1988
Délivré
8 août 1990
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 75/06 (2006.01)
B23Q 1/26 (2006.01)
Priorité
DE A 3635700 21.10.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Visita MTC, Ltd

Gartenstrasse 3, 7001 Chur

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Schmeller, Michael

D-8962 Pfronten-Mellingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.