Polymerisierbare Zusammensetzungen

Brevet européen · EP0269568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0269568
Numéro de demande
EP87810663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1987
Publié
1 juin 1988
Délivré
15 mai 1991
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 73/12 (2006.01)
C08F 222/40 (2006.01)
C08F 226/06 (2006.01)
C08J 5/24 (2006.01)
Priorité
GB A 8628003 22.11.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Banks, Christopher Paul

Saffron Walden Essex CB11 4DU, GB

Irving, Edward, Dr.

Burwell Cambridge CB5 0AN, GB

Renner, Alfred, Dr.

CH-3286 Muntelier

Smith, Terence James

Royston Hertfordshire SG8 6EL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.