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Brevet européen · EP0269626 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0269626
- Numéro de demande
- EP86904975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 1986
- Publié
- 8 juin 1988
- Délivré
- 12 déc. 1990
- Radié
- 3 août 2006
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 17/20 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8503746 08.08.1985
- Demande PCT
- PCT/SE1986/000351 04.08.1986
- Publication PCT
- WO1987/000821 12.02.1987
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2006
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
- 31 janv. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Mats Ingvar Davidson
Ganghester, SE
Inventeur
Davidson, Mats Ingvar
S-502 78 Ganghester, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.