Tri de pièces de monnaie et d'éléments discoides

Brevet européen · EP0269690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0269690
Numéro de demande
EP87903728
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1987
Publié
8 juin 1988
Délivré
18 déc. 1991
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 3/14 (2006.01)
Priorité
GB A 8614279 12.06.1986
GB A 8614280 12.06.1986
Demande PCT
PCT/GB1987/000401 10.06.1987
Publication PCT
WO1987/007742 17.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Scan Coin AB

Jägershillgatan 26, Malmö, SE

Mandataire

Patmed AG

Tiergartenrain 3 Postfach 322, 4010 Basel

Inventeur

Goh, David

Stirchley/Telford Shropshire, GB

Moran-Iturralde, Anthony Manuel

Hucknall/Nottingham, GB

Howells, Geoffrey

Cosham Portsmouth/Hants, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.