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Brevet européen · EP0269827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0269827
Numéro de demande
EP87115463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1987
Publié
8 juin 1988
Délivré
22 déc. 1993
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 19/25 (2006.01)
G01R 21/133 (2006.01)
G01R 19/02 (2006.01)
Priorité
CH A 4361/86 04.11.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BBC Brown Boveri AG, 5401 Baden → ABB Participation AG, 5401 Baden

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  3. 30 avr. 2003

    Transféré

    Titulaire
    ABB Participation AG, 5401 Baden → ABB Asea Brown Boveri Ltd, Affolternstrasse 44, 8050 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  4. 30 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  5. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

ABB Asea Brown Boveri Ltd

Affolternstrasse 44, 8050 Zürich

Mandataire

ABB Schweiz AG

ABB Schweiz AG Intellectual Property (CH-LC/IP)

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Brand, Klaus-Peter, Dr.

CH-5430 Wettingen

Kopainsky, Jürgen, Dr.

CH-5200 Brugg

Wittwer, Fritz

CH-5300 Turgi

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.