Numerisches Steuersystem für hochdynamische Prozesse

Brevet européen · EP0270060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0270060
Numéro de demande
EP87117697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1987
Publié
8 juin 1988
Délivré
30 mars 1994
Radié
29 nov. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G05B 19/415 (1990.01)
G05B 19/18 (2006.01)
Priorité
DE A 3640987 01.12.1986
DE A 3644952 02.11.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Agie Charmilles SA

AG für industrielle Elektronik AGIE Losone bei Locarno

6616 Losone

Inventeur

Bühler, Ernst

CH-6616 Losone

Boccadoro, Marco

CH-6653 Verscio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.