Dispositif de fixation pour treillis

Brevet européen · EP0270511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0270511
Numéro de demande
EP87850370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1987
Publié
8 juin 1988
Délivré
2 oct. 1991
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/76 (2006.01)
E04F 13/04 (2006.01)
Priorité
SE A 8605210 04.12.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Rockwool Aktiebolaget

Skövde, SE

Koppelbeslag Aktiebolag

Längbergsgatan 13, Strängnäs, SE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Loberg, Mikael

S-632 27 Eskilstuna, SE

Angel, Ake

S-541 70 Skövde, SE

Rudström, Arne

S-541 94 Skövde, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.